Cette consultation a pour objet de commander des prestations de maintenance corrective pour les bus du réseau urbain de Toulouse (TISSEO) 4 lots comme suit :Lot 1 : Maintenance corrective des radiateurs Lot 2 : Maintenance corrective des rampes d'accès Personnes à Mobilité Réduite (PMR) Lot 3 : Nettoyage et fourniture d'éléments filtrants Lot 4 : Maintenance corrective des réservoirs des bus Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 4 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Chaque lot constituant un accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la notification pour les lots 1, 2 et 4 et à compter du 01/01/2026 pour le lot 3. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois.Seuil maximum de commande Période initialelot 1 : 212 000 € HTlot 2 : 214 000 € HTlot 3 : 503 000 € HTlot 4 : 40 000€ HTPour chaque période de reconduction : lot 1 : 70 500 € HTlot 2 : 71 000 € HTlot 3 : 167 500 € HTlot 4 : 13 500 € HTChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande.Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues.Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
TISSÉO VOYAGEURS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure négociée
Publié le
30/07/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
29/08/2025 Marché clôturé
Lien source
25-140 acted_engagement.pdf
25-140 bpu dqe maintenance bus lot 1 à publier.xlsx
25-140 bpu dqe maintenance bus lot 2 à publier.xlsx
25-140 bpu dqe maintenance bus lot 3 à publier.xlsx
25-140 bpu dqe maintenance bus lot 4 à publier.xlsx
25-140 ccap.pdf
25-140 dossier candidature.xls
ccap_anx1_mo 3400 0-clauses générales sûreté marché_h (1).pdf
ccap_anx3_sec-tra-ref 03 (1).pdf
25-140 cctp annexe lot 1 maintenance bus.docx
25-140 cctp annexe lot 2 maintenance bus.docx
25-140 cctp annexe lot 3 maintenance bus.docx
25-140 cctp annexe lot 4 maintenance bus.docx
cctp_maintenance corrective_bus 4 lots.pdf
aws-mpi-1678105-rc-v3.pdf
correspondance-mpi-1678105.pdf
mpi1678105-aapc.pdf
Lot: Maintenance corrective des radiateurs Description : Maintenance corrective des radiateurs Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Maintenance corrective des rampes d'accès Personnes à Mobilité Réduite (PMR) Description : Maintenance corrective des rampes d'accès Personnes à Mobilité Réduite (PMR) Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Nettoyage et fourniture d'éléments filtrants Description : Nettoyage et fourniture d'éléments filtrants Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Maintenance corrective des réservoirs des bus Description : Maintenance corrective des réservoirs des bus Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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Ce marché est clôturé
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