25V0003AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour les accueils de loisirs de la Ville de Toulouse

Cet accord-cadre consiste à fournir en denrées alimentaires (hors repas) des accueils de loisirs (ADL) et des accueils de loisirs de proximité rattachés à la Direction Enfance et Loisirs. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre. Le montant maximum annuel des périodes de l'accord-cadre est de : Lot 1 : 50 000 € HT; Lot 2 : 40 000 € HT.

Client

VILLE DE TOULOUSE

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

31/03/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

05/05/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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