Cet accord-cadre consiste à fournir en denrées alimentaires (hors repas) des accueils de loisirs (ADL) et des accueils de loisirs de proximité rattachés à la Direction Enfance et Loisirs. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre. Le montant maximum annuel des périodes de l'accord-cadre est de : Lot 1 : 50 000 € HT; Lot 2 : 40 000 € HT.
Client
VILLE DE TOULOUSE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/03/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
05/05/2025 Marché clôturé
Lien source
acted_engagement_1.docx
bpu lot 1 epicerie.xlsx
cadre de mémoire environnemental.docx
cadre de mémoire technique.docx
dqe lot 1 epicerie.xlsx
acted_engagement_2.docx
bpu lot 2 boissons.xlsx
cadre de mémoire environnemental.docx
cadre de mémoire technique.docx
dqe lot 2 boissons.xlsx
annexe 1 cctp listes des structures.pdf
cctp (1).pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres (2).pdf
dematerialisation à portée de clics flyer.pdf
reglementdelaconsultation (2).pdf
spaser flyer.pdf
aws-mpi-1618737-rc.pdf
correspondance-mpi-1618737.pdf
mpi1618737-aapc.pdf
ec6d7894-1744-11f0-9076-acde48001122
72b1f8ea-1d25-11f0-ab73-a860b637a2f5
correspondance-mpi-1618737.pdf
Lot: Epicerie Description : Epicerie Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La dernière période prendra fin au 09/03/2029. Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification. Le montant maximum annuel des périodes de l'accord-cadre est de 50 000 € HT.
Lot: Boissons non alcoolisées Description : Boissons non alcoolisées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La dernière période prendra fin au 09/03/2029. Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification. Le montant maximum annuel des périodes de l'accord-cadre est de 40 000 € HT.
Ce marché est clôturé
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