Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des études et des travaux sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales.Lot n° 1 : réseauxLot n° 2 : ouvrages spéciaux

Première phase de candidatures au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés.Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum.Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.

Client

PAYS VOIRONNAIS

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure négociée

Publié le

30/09/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

09/11/2026

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Lot : Réseaux Description : Ce lot concerne les études et le suivi des travaux de renouvellement, création et/ou renforcement de réseaux d'eau potable, d'eaux usées ou d'eaux pluviales. Lieu d'exécution : Territoire du Pays Voironnais (31 communes) et avoisinant 38500 VOIRON Territoire du Pays Voironnais (31 communes) et avoisinant Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 03/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de la période initiale est fixée à 2 ans. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (2 ans + 24 mois). Fonds Communautaires : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant des prestations du lot n° 1 pour la période initiale de 2 ans :Montant minimum : 400 000 € HTMontant maximum : 2 500 000 € HTClauses sociales pour le lot n° 1.Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :Critère 1 - Compétences et moyens humains dédiés (40 points) : appréciés au regard des compétences, de l'expérience et des moyens humains présentés pour répondre aux besoins de l'étude. Critère 2 - Capacité professionnelle (40 points) : appréciée au regard de leur nombre, de leur adéquation, complexité et pertinence avec les missions à réaliser dans le cadre de ce marchéCritère 3 - Capacités techniques et outils utilisables (20 points) : appréciés au regard des moyens techniques et capacitaires (logiciels, outils de terrain ou de bureau, véhicules,….) dont disposent le candidat et aptes à répondr

Lot : Ouvrages spéciaux Description : Ce lot concerne les études et le suivi des travaux relatifs à la création et à la rénovation d'ouvrages spéciaux d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales tels que réservoirs d'eau potable, station de traitement, stations de pompages, ouvrages stockages eaux usées, stations d'épuration < 10 000 EH, ... Lieu d'exécution : Territoire du Pays Voironnais (31 communes) et avoisinant 38500 VOIRON Territoire du Pays Voironnais (31 communes) et avoisinant Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 03/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de la période initiale est fixée à 2 ans. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (2 ans + 24 mois). Fonds Communautaires : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant des prestations du lot n° 2 pour la période initiale de 2 ans :Montant minimum : 20 000 € HTMontant maximum : 500 000 € HTCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :Critère 1 - Compétences et moyens humains dédiés (40 points) : appréciés au regard des compétences, de l'expérience et des moyens humains présentés pour répondre aux besoins de l'étude. Critère 2 - Capacité professionnelle (40 points) : appréciée au regard de leur nombre, de leur adéquation, complexité et pertinence avec les missions à réaliser dans le cadre de ce marchéCritère 3 - Capacités techniques et outils utilisables (20 points) : appréciés au regard des moyens t

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