PRESTATIONS DE MAITRISE D¿ŒUVRE POUR TOUS TYPES DE TRAVAUX

Bonjour, 1-Ces tranches ont été structurées afin de permettre aux candidats d'adapter leurs taux d'honoraires en fonction de la typologie, de l'ampleur et de la complexité des travaux propres à chaque niveau d'opération. Toutefois, il est expressément précisé que ces tranches et montants ne constituent aucunement un engagement du maître d'ouvrage quant au volume, à la fréquence ou à la réalisation effective d'opérations au sein de chacune de ces tranches. Conformément au fonctionnement de l'accord-cadre à bons de commande, les prestations seront déclenchées au fur et à mesure des besoins réels du maître d'ouvrage, le montant prévisionnel des travaux (C0) étant arrêté au cas par cas lors de l'émission de chaque bon de commande. 2-les opérations supérieures à 2Me peuvent être confiées aux titulaires le l'accord cadre Cordialement 27 août 2026 10:22 (heure de Paris)

Bonjour, 1-Ces tranches ont été structurées afin de permettre aux candidats d'adapter leurs taux d'honoraires en fonction de la typologie, de l'ampleur et de la complexité des travaux propres à chaque niveau d'opération. Toutefois, il est expressément précisé que ces tranches et montants ne constituent aucunement un engagement du maître d'ouvrage quant au volume, à la fréquence ou à la réalisation effective d'opérations au sein de chacune de ces tranches. Conformément au fonctionnement de l'accord-cadre à bons de commande, les prestations seront déclenchées au fur et à mesure des besoins réels du maître d'ouvrage, le montant prévisionnel des travaux (C0) étant arrêté au cas par cas lors de l'émission de chaque bon de commande. 2-les opérations supérieures à 2Me peuvent être confiées aux titulaires le l'accord cadre Cordialement 27 août 2026 10:22 (heure de Paris)

Bonjour, 1-Ces tranches ont été structurées afin de permettre aux candidats d'adapter leurs taux d'honoraires en fonction de la typologie, de l'ampleur et de la complexité des travaux propres à chaque niveau d'opération. Toutefois, il est expressément précisé que ces tranches et montants ne constituent aucunement un engagement du maître d'ouvrage quant au volume, à la fréquence ou à la réalisation effective d'opérations au sein de chacune de ces tranches. Conformément au fonctionnement de l'accord-cadre à bons de commande, les prestations seront déclenchées au fur et à mesure des besoins réels du maître d'ouvrage, le montant prévisionnel des travaux (C0) étant arrêté au cas par cas lors de l'émission de chaque bon de commande. 2-les opérations supérieures à 2Me peuvent être confiées aux titulaires le l'accord cadre Cordialement 27 août 2026 10:22 (heure de Paris)