Contrats d'assurance pour la commune de Bessières (31)

Le présent marché de contrats d'assurance pour la commune de Bessières comporte 3 lots. -Lot n° 1 ; Assurance-dommage aux biens immobiliers et mobiliers. -Lot n°2 ; Assurance de la protection juridique et pénales et responsabilité civile. -Lot n° 3 ; Assurance de la flotte de véhicules et des risques annexes.

Client

COMMUNAUTE DE COMMUNES VALAIGO - Mairie de Bessières

Marché

-

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/07/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

19/09/2025

Lien source

Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Bessières
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21310066200013
Ville : Bessières
Code Postal : 31660
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025-BES-03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Tifany Thiébault
Adresse mail du contact : Marchespublics@valaigo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 625909720
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Ces données sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC).
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Ces données sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Ces données sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 septembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Contrats d'assurance pour la Mairie de Bessières (31)
Code CPV principal
Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché de contrats d'assurance pour la Mairie de Bessières comporte 3 lots.
-Lot n° 1 ; Assurance-dommage aux biens immobiliers et mobiliers.
-Lot n°2 ; Assurance de la protection juridique et pénales et responsabilité civile.
-Lot n° 3 ; Assurance de la flotte de véhicules et des risques annexes.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Bessières
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 - Assurance-dommage aux biens immobiliers et mobiliers
Code CPV principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Mairie de Bessières
Description du lot : Lot 2 - Assurance de la protection juridique et pénale et responsabilité civile
Code CPV principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Mairie de Bessières
Description du lot : Lot 3 - Assurance de la flotte de véhicules et des risques annexes
Code CPV principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Mairie de Bessières
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/07/2025
Mots clés: Assurance

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Bessières
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21310066200013
Ville : Bessières
Code Postal : 31660
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : 2025-BES-03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Tifany Thiébault
Adresse mail du contact : Marchespublics@valaigo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 625909720
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Ces données sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC).
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Ces données sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Ces données sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 septembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Contrats d'assurance pour la Mairie de Bessières (31)
Code CPV principal
Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché de contrats d'assurance pour la Mairie de Bessières comporte 3 lots.

-Lot n° 1 ; Assurance-dommage aux biens immobiliers et mobiliers.
-Lot n°2 ; Assurance de la protection juridique et pénales et responsabilité civile.
-Lot n° 3 ; Assurance de la flotte de véhicules et des risques annexes.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Bessières
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 - Assurance-dommage aux biens immobiliers et mobiliers
Code CPV principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Mairie de Bessières
Description du lot : Lot 2 - Assurance de la protection juridique et pénale et responsabilité civile
Code CPV principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Mairie de Bessières
Description du lot : Lot 3 - Assurance de la flotte de véhicules et des risques annexes
Code CPV principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Mairie de Bessières
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28/07/2025
Mots clés: Assurance
Mots-clés

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