La consultation sera effectuée sous la forme d'une procédure adaptée ayant pour objet la passation d'un marché de services soumis aux dispositions de l'article R 2123-1 du Code de la Commande Publique
Client
MAIRIE DE QUINT-FONSEGRIVES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/05/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
12/06/2026
Lien source
02 cahier des charges enfance jeunesse 2026-2029.pdf
03 acte d engagement.doc
03 acte d engagement.pdf
04 annexe 1- effectifs-postes de travail-indices-prestatations.pdf
05 annexe 2-délibération du conseil municipal.pdf
06 annexe 3 - projet educatif de territoire 2026-2030 de la commune de quint-fonsegrives.pdf
07 annexe 4 - convention territoriale globale supra communale 2026 2030 -fiches communales et supracommunales.pdf
02 cahier des charges enfance jeunesse 2026-2029.pdf
03 acte d engagement.doc
03 acte d engagement.pdf
04 annexe 1- effectifs-postes de travail-indices-prestatations.pdf
05 annexe 2-délibération du conseil municipal.pdf
06 annexe 3 - projet educatif de territoire 2026-2030 de la commune de quint-fonsegrives.pdf
07 annexe 4 - convention territoriale globale supra communale 2026 2030 -fiches communales et supracommunales.pdf
ldm41769-aapc.pdf
02 cahier des charges enfance jeunesse 2026-2029.pdf
03 acte d engagement.doc
03 acte d engagement.pdf
04 annexe 1- effectifs-postes de travail-indices-prestatations.pdf
05 annexe 2-délibération du conseil municipal.pdf
06 annexe 3 - projet educatif de territoire 2026-2030 de la commune de quint-fonsegrives.pdf
07 annexe 4 - convention territoriale globale supra communale 2026 2030 -fiches communales et supracommunales.pdf
Lot: Gestion et animation de Centres de Loisirs Description : - 2 Accueils de Loisirs Associés à l'Ecole (A.L.A.E) - 1 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) Durée du marché : 32 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période ferme du 01.09.2026 au 31.08.2027 et pourra être reconduit par décision expresse jusqu'au 31.08.2029. La personne publique s'engage à informer le titulaire avant le 31.05.2027 de la reconduction ou non du contrat. (Voir article 15 du CCP). Fonds Communautaires : Non
Lot: Gestion et Animation d'un Espace Jeunesse Description : 11 - 17 ans Durée du marché : 32 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période ferme du 01.09.2026 au 31.08.2027 et pourra être reconduit par décision expresse jusqu'au 31.08.2029. La personne publique s'engage à informer le titulaire avant le 31.05.2027 de la reconduction ou non du contrat. (Voir article 15 du CCP). Fonds Communautaires : Non
Il reste 28 jours
pour répondre à ce marché
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