La présente consultation a pour objet de conclure un marché de prestations intellectuelles qui comprend la réalisation d'études, l'élaboration des documents et l'assistance à la concertation en vue de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de CAMBERNARD incluant la réalisation d'une évaluation environnementale.

Client

MAIRIE DE CAMBERNARD

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

24/09/2026

Alloti

Non

Clôture

30/11/2026

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Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°1 Bonjour, serait-il possible de nous transmettre l'acte d'engagement au format WORD et le CDPGF au format EXCEL ? cordialement

29/09/26 à 12h45 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Nous restons à votre disposition. Cordialement Le Secrétariat Fichier joint : CAMBERNARD-Acte engagement 2026.docx, CAMBERNARD-CDPGF 2026.xlsx

Détails de l'avis

45 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat à l'échelle de la Communauté de Communes du Bonnevalais et d'autre part la réalisation d'un diagnostic agricole.

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BONNEVALAIS

Région :Centre-Val de Loire

Clôture :16/10/2026