Fenêtre Tribunal administratif de Nîmes groupement de commandes Accessoires électriques poids total autorisé en charge (PTAC) garage médiation Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules Communauté d'agglomération Alès Agglomération Direction de l'information légale et administrative éclairage
Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
Client
Alès - Service de la Commande Publique - Alès Agglomération
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
11/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Lot : Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Lot : Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique) Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Ales
Code Postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Imxr9M-y7T
Identifiant interne de la consultation : EB-Pièces véhicules-AGGLO
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 11 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
Code CPV principal
Descripteur principal : 34300000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
Lieu principal d'exécution du marché : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Ales
Code Postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Imxr9M-y7T
Identifiant interne de la consultation : EB-Pièces véhicules-AGGLO
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 11 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
Code CPV principal
Descripteur principal : 34300000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
Lieu principal d'exécution du marché : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6500 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges - 30100 Alès
Description du lot : Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6500 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges - 30100 Alès
Description du lot : Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23200 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Description du lot : Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique)
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23200 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Description du lot : Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique)
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3900 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis : 06/11/2026
Mots clés: Pièces détachées
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3900 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis : 06/11/2026
Mots clés: Pièces détachées
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Ales
Code Postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Imxr9M-y7T
Identifiant interne de la consultation : EB-Pièces véhicules-AGGLO
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 11 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
Code CPV principal
Descripteur principal : 34300000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
Lieu principal d'exécution du marché : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6500 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges - 30100 Alès
Description du lot : Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23200 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Description du lot : Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique)
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code CPV principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3900 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis : 06/11/2026
Mots clés: Pièces détachées
30 jours
pour répondre à ce marché