Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de composteurs individuels
CPV - Objet principal : 34928480.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de composteurs dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations incluent la livraison des composteurs, leur conditionnement, ainsi que toute documentation technique nécessaire à leur utilisation.
Ce marché vise à promouvoir la gestion de proximité des biodéchets et à encourager les pratiques de compostage individuel sur le territoire concerné. Les composteurs devront répondre aux spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et être conformes aux normes en vigueur.
Ce marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail selon l'article L.2113-12 du Code de la Commande Publique.
Lieu principal d'exécution du marché : Villefranche-de-Rouergue
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Composteur.
