transport d'oeuvre d'art Direction de l'information légale et administrative Musée Soulages juridique facturation 60000000 - Services de transport système d'acquisition dynamique transport de déchets médiation Tribunal administratif jardin
Accord cadre pour le transport d'œuvres d'art
Client
EPCC Musée Soulages
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
10/11/2026
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-96631 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
12
Annonce n°
26-96631
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
EPCC Musée Soulages
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Loisirs, culture et culte
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord cadre pour le transport d'œuvres d'art
Description
:
Accord cadre pour le transport d'œuvres d'art
Identifiant de la procédure
:
5d37153e-7d63-4d26-91cd-2a459c8d1fa6
Identifiant interne
:
2027_01_AC_Trans
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60000000
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
jardin du Foirail - avenue Victor Hugo
Ville
:
RODEZ
Code postal
:
12000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,500,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord cadre pour le transport d'oeuvres d'art
Description
:
Accord cadre pour le transport d'oeuvres d'art
Identifiant interne
:
2027_01_AC_Trans
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60000000
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Jardin du Foirail - Avenue Victor Hugo
Ville
:
RODEZ
Code postal
:
12000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-smica.safetender.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-smica.safetender.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA TOULOUSE
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
EPCC Musée Soulages
Numéro d’enregistrement
:
20008974600016
Adresse postale
:
Avenue Victor Hugo
Ville
:
RODEZ
Code postal
:
12000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
isabelle.malaval@museesoulagesrodez.fr
Téléphone
:
0565738243
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics-smica.safetender.com/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement
:
17310005800010
Adresse postale
:
68, rue Raymond IV
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Adresse internet
:
http://toulouse.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c08fc790-0de6-480e-93ac-562d30f3129b
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/10/2026
à 16:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
30 jours
pour répondre à ce marché