fenêtre Direction de l'information légale et administrative propreté Brosses centre technique chaussée 39224000 - Balais et brosses et autres articles de divers types groupement de commandes
Fourniture des brosses pour les aspiratrices de chaussees du service proprete de la Ville de Rodez
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, elles s'exécuteront au moyen de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Le seuil maximum annuel : 25 000,00 Euros HT. (Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Client
COMMUNE DE RODEZ
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/10/2026
Alloti
Non
Clôture
05/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-99747 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
12
Annonce n°
26-99747
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville Rodez
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21120202300019
Ville : Rodez
Code postal : 12000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 12
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics
Identifiant interne de la consultation : 26010
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 565778915
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique : 30%
Eco responsabilité des matériels proposés : 20%
Prix des prestations : 50%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture des brosses pour les aspiratrices de chaussées du service propreté de la Ville de Rodez
Code CPV principal - Descripteur principal : 39224000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires, elles s'exécuteront au moyen de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum.
Le seuil maximum annuel : 25 000,00 Euros HT. (Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ22 - Aveyron, Centre technique municipal avenue de Bamberg
12000
Rodez
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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