Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement d'achat. Chaque adhérent membre du groupement s'assure de la bonne exécution pour la partie qui le concerne.L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes de commande permanent entre la Communauté d'Agglomération de Carcassonne Agglo, le CIAS et les communes membres intéressées, à savoir : Alairac, Alzonne, Aragon, Azille, Bagnoles, Barbaira, Cabrespine, Capendu, Castans, Caunes Minervois, Cazilhac, Comigne, Conques sur Orbiel, Couffoulens, Douzens, Floure, Leuc, Limousis, Marseillette, Montolieu, Monze, Moussoulens, Pennautier, Pépieux, Pomas, Preixan, Rouffiac, Saint-Frichoux, Sainte-Eulalie, Serviés-en-Val, Val de Dagne, Verzeille, Villarzel, Villedubert, Villefloure, Villegailhenc, Villegly.La Communauté d'Agglomération assurera les missions de coordonnateur jusqu'à la signature et la notification des marchés en résultant.
Client
CARCASSONNE AGGLO
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/02/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
27/03/2026
Lien source
f642efa4-0d7d-11f1-98f9-acde48001122
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ac8a871c-0d9d-11f1-9c0f-acde48001122
Lot: Lot n°1 Vérifications électriques des bâtiments, énergie thermiques - climatisation, ascenseur & monte-charge, portes & portails automatiques, éclairage public, aires de jeux Description : Vérifications électriques des bâtiments, énergie thermiques - climatisation, ascenseur & monte-charge, portes & portails automatiques, éclairage public, aires de jeux Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : conclu de la date de notification jusqu'au 31/12/2029.Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 600 000 €HT
Lot: Lot n°2 Vérification SSI Description : Vérification SSI Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : conclu de la date de notification jusqu'au 31/12/2029.Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 210 000 €HT
Lot: Lot n°3 Vérification moyens de secours Description : Vérification moyens de secours Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : conclu de la date de notification jusqu'au 31/12/2029.Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 220 000 €HT
Lot: Lot n°4 Vérification chapiteaux, tentes, structures Description : Vérification chapiteaux, tentes, structures Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : conclu de la date de notification jusqu'au 31/12/2029.Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 60 000 €HT
Lot: Lot n°5 Vérifications machines, échelles, EPI, matériel sous pression Description : Vérifications machines, échelles, EPI, matériel sous pression Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : conclu de la date de notification jusqu'au 31/12/2029.Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 70 000 €HT
Lot: Lot n°6 Diagnostics divers Description : Diagnostics divers Durée à compter du 01/06/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non Informations complémentaires : conclu de la date de notification jusqu'au 31/12/2029.Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 60 000 €HT
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