Convention de participation -Prestations de services d'assurances.

La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance dans le cadre d'une convention de participation au profit des agents de la personne publique. Prévoyance et complémentaire santé.

Client

SMECTOM DU PLANTAUREL

Marché

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

27/06/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

12/09/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

4215602.pdf
rc _ librairie_boutique du mam.pdf
cr prev 2019-2024 - smectom du plantaurel.pdf
dossier technique - 2025 - smectom du plantaurel - cs.xlsx
dossier technique - 2025 - smectom du plantaurel - prev.xlsx
01 - psc prevoyance - cp - smectom du plantaurel.pdf
01 - psc prevoyance - dg - smectom du plantaurel.pdf
02 - psc sante - cp - smectom du plantaurel.pdf
02 - psc sante - dg - smectom du plantaurel.pdf
03 - partie 2 - cp - smectom du plantaurel.pdf
01 - ae - psc 2025 - prevoyance - smectom du plantaurel.docx
02 - ae - psc 2025 - sante smectom du plantaurel.docx
dossier de candidature - psc 2025 - smectom du plantaurel.docx
presentation synthetique de l'offre 2025 - smectom du plantaurel.docx
presentation synthetique de l'offre 2025 - smectom du plantaurel.xlsx
rc _ psc 2025 _ smectom du plantaurel.docx

Codes CPV

Lots

Lot: 1: Prévoyance

Lot: 2: Complémentaire santé

Questions / Réponses

Bonjour, Nous vous remercions de bien vouloir nous transmettre les comptes de résultats complémentaire santé des trois dernières années. Merci également de nous indiquer si un groupe de retraités est présent. Si oui, merci de nous indiquer s?ils sont à reprendre et de nous adresser la liste. Cordialement. 11 juillet 2025 16:29 (heure de Paris)

Bonjour, A ce jour, tous les agents du SMECTOM adhèrent à un contrat individuel concernant le risque « santé », nous n'avons donc pas en notre possession de comptes de résultats à transmettre. Ainsi, le SMECTOM n'a pas de contrat groupe ni de convention de participation concernant la complémentaire santé. Enfin, aucun groupe de retraités n'adhèrent à un contrat collectif « complémentaire santé ». Cordialement 22 juillet 2025 09:25 (heure de Paris)

Détails de l'avis

Mots-clés

Ce marché est clôturé

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