Passation d'un marché d'assurance « Dommages aux biens » pour les besoins des membres du groupement de commandes.

La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la C.A Pays Foix-Varilhes et du C.I.A.S. de l'agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes dont la communauté d'agglomération est coordonnatrice.La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il est couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP).

Client

L'AGGLO FOIX-VARILHES

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/11/2025

Alloti

Non

Clôture

11/12/2025

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Mots-clés

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