Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes de la Ville et du CCAS du BLANC-MESNIL« Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1.« Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2.« Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 3.Valeur estimée par lot Lot n° 1 : 100 000 €Lot n° 2 : 750 000 €Lot n° 3 : 15 000 €Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulièresAssurance « Flotte automobile et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulièresAssurance « Protection juridique des personnes physiques »
Client
MAIRIE DU BLANC MESNIL
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
03/12/2025
Lien source
8e9d520e-b756-11f0-9096-acde48001122
003-ae ccap responsabilité.docx
004-cctp responsabilité.pdf
005-dt responsabilité.pdf
003-ae ccap flotte automobile.docx
004-cctp flotte automobile.pdf
005-dt flotte automobile.pdf
001-ae ccap pj personnes physiques.docx
002-cctp pj personnes physiques.pdf
003-dt pj personnes physiques.pdf
reglement aoo.pdf
mpi1732259-aapc.pdf
fae6bb2e-b758-11f0-94cf-acde48001122
Lot: Responsabilité et risques Description : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Flotte automobile et risques annexes Description : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Protection juridique des personnes physiques Description : Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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