RELANCE - Traitements spéciaux.

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : CAPBP, VDP, le CCAS, la commune de LEE et le SMPBPM.Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec montant maxi :CAPBP : 100 000,00 € H.T.VDP : 200 000,00 € H.T.CCAS : 50 000,00 € H.T.Commune de LEE : 50 000,00 € H.T.SMPBPM : 50 000,00 € H.T.Les montants sont identiques pour chaque année de reconductionL'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.La date indiquée pour la durée est une date prévisionnelle.