L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'objectif de cet accord-cadre est de permettre l'organisation de prestations de formation en langue basque ou en langue occitane gasconne pour que les agents puissent utiliser ces langues dans le cadre de leurs missions.En complément de la section indiquant que le marché fait l'objet d'une procédure conjointe, il s'agit des lots 1 et 2 relatifs à la formation en langue basque, pour lequel un groupement de commandes a été constitué et dont la Communauté d'Agglomération Pays Basque a été désignée coordonnateur, dans les conditions décrites dans les pièces de la consultation.Les lots 3 et 4 concernent uniquement les agents de la Communauté d'Agglomération.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
16/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
ae_lot 1_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
ae_lot 2_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
ae_lot 3_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
ae_lot 4_ac_formation agents_ basque_occitan.docx
bpu_formation langue basque 2025.xlsx
ccap_ac_formation agents_ basque_occitan.pdf
cctp_ac_formation agents_ basque_occitan.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
dqe_formation langue basque 2025 sur deux ans.xlsx
formulaire déclaration du candidat capb.doc
aws-mpi-1694536-rc.pdf
mpi1694536-aapc.pdf
00fe0f4e-a7a5-11f0-bfc7-acde48001122
correspondance-mpi-1694536.pdf
Lot: La formation en présentiel à la langue basque Description : Formation en présentiel à la langue basque Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2).
Lot: La formation à distance à la langue basque Description : Formation à distance à la langue basque Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2).
Lot: La formation en présentiel à l'occitan gascon Description : Formation en présentiel à l'occitan gascon Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2).
Lot: La formation à distance à l'occitan gascon Description : Formation à distance à l'occitan gascon Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : En complément de la section relative à la durée, la durée de 24 mois concerne la première période (année 1+2) à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, l'accord-cadre étant renouvelable deux fois un an. La durée maximale du contrat est de 4 ans.En complément de la section relative à l'estimation, celle-ci correspond au montant maximum de la période 1 (année 1 + 2).
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