Etude pré opérationnelle habitat
Etude préalable à la mise en œuvre du volet 3 facultatif "accompagnement" du PACTE Territorial 2025 ou tout autre dispositif accompagné sur la Communauté de Communes du Pays Morcenais (hors Morcenx-la-Nouvelle). Il s'agit de mesurer et de dimensionner l'opportunité du volet accompagnement, qui compléterait les volets obligatoires du PACTE Territorial PRECORENO 2025-2027
Client
Communauté des communes du Pays Morcenais
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
-
Publié le
02/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
29/09/2025
Lien source
perimetre centre bourg arengosse.pdf
perimetre ousse-suzan.pdf
plan périmètre - onesse-laharie.pdf
périmètre centre bourg ygos.pdf
plan prérimètre centre bourg lesperon.pdf
plan de reference lesperon.pdf
ygs_2024-12-10_rendu phase3.pdf
2021-03-30_arrêté_ccag-pi.pdf
ae.pdf
ccap.pdf
cctp étude pré-opérationnelle habitat pays morcenais.pdf
dpgf .pdf
rc-.pdf
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