A l'issue de la consultation, le maitre d'ouvrage retiendra une liste de titulaires dans les conditions prévues au présent règlement, et notifiera un accord-cadre avec chacun des titulaires.Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés dits « marchés subséquents ». Ces marchés subséquents de maitrise d'oeuvre porteront sur des opérations de construction neuve et de réhabilitation.
Client
CRISTAL HABITAT
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
25/09/2025
Lien source
9c508422-7294-11f0-b3b7-4aecddb86d12
20220411_cahier_des_charges_lls_neuf.pdf
cct neuf.pdf
cadre mémoire lot 1.docx
cadre_de_références_4_opérations.pptx
cct_rehab ac.pdf
cadre mémoire lot 2.docx
cadre_de_références_4_opérations.pptx
cct_rehab ac.pdf
cadre mémoire lot 3.docx
cadre_de_références_4_opérations.pptx
acted_engagement.docx
bim gestion - charte dwg min avec annexes.pdf
ccap ac maitrise d oeuvre.pdf
chartre chantier propre.pdf
charte-de-l-arbre-2024.pdf
marché subséquent exemple.pdf
aws-mpi-1690424-rc.pdf
mpi1690424-aapc.pdf
b94428b6-72a0-11f0-a61a-4aecddb86d12
Lot: Constructions neuves Description : Maitrise d'oeuvre pour constructions neuves - nombre maximum d'attributaires 5 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les modalités de reconduction sont décrites dans le RC
Lot: Réhabilitations Description : Maitrise d'oeuvre pour opérations de réhabilitations - nombre maximum d'attributaires 5 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les modalités de reconduction sont décrites dans le RC
Lot: Opérations centres anciens et/ou secteur protégé Description : Maitrise d'oeuvre pour opérations centres anciens et/ou secteur protégé - nombre maximum d'attributaires 3 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les modalités de reconduction sont décrites dans le RC
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