MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS A RILHAC RANCON - 87

Client

NOALIS

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/07/2026

Alloti

Non

Clôture

10/08/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

02. acte d'engagement.docx
03. cca moe constr neuve.pdf
05. programme rilhac .pdf
1. reglement de consultation moe -.pdf
1.1. rc-annexe 2.docx
1.2. rc-annexe 3.docx
4.2. annexe 1 au cca - mission opc.pdf
5.1. annexe 1 au programme - cahier des charges noalis.pdf
correspondance-mpi-1846749.pdf
mpi1846749-aapc.pdf
c0bff564-8421-11f1-8a55-567217cf4cfb

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°3 temsp de retour par la MOA. sauf erreur, n'apparaissent pas les temps de retour théoriques par la MOA une fois le rendue par la MOE pour passer à l'étape suivante ! ESQ -> temps de retour pour validation phase par la MOA ? APS -> temps de retour pour validation phase par la MOA ? APD -> temps de retour pour validation phase par la MOA ? etc -> temps de retour pour validation phase par la MOA ?

16/07/26 à 10h45 : Message aux entreprises : Réponse En application de l’article 20 du C.C.A.G MOE, le délai maximal dans lequel le maître d’ouvrage devra procéder à l’acceptation, l’ajournement ou le rejet des documents d’études est fixé à 2 semaines pour les éléments de mission AVP et PRO et 2 semaines pour les éléments DCE et DOE, à compter de leur date de réception par le maître d’ouvrage. Article 7.2 du CCAP

Question n°2 bonjour, pouvez vous préciser les tempes de retour théoriques envisages par la MOA à chaque phase de rendu par la MOA merci pour votre diligence

16/07/26 à 09h57 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour je ne comprends pas la question il me semble que c'est indiqué dans le CCAP

Question n°1 Bonjour, Est-ce que la mission OPC peut être assurée par un membre de l'équipe disposant d'une autre compétence au sein du groupement (par exemple, un architecte), ou doit-elle être confiée à un autre intervenant ? Merci par avance pour votre retour et votre diligence. Bien cordialement

15/07/26 à 13h07 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour si vous possédez les compétences en interne , vous pouvez (en justifiant) , après il est vrai que l'on préfère que la mission OPC soit séparée. mais ce n'est pas imposé ! Bonne journée

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