Vérification, entretien et confortements des souterrains et cavités de la ville de Limoges.

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant.

Client

VILLE DE LIMOGES

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

11/06/2026

Alloti

Non

Clôture

16/07/2026 Moins de 5 jours

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