La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant.
Client
VILLE DE LIMOGES
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/06/2026
Alloti
Non
Clôture
16/07/2026 Moins de 5 jours
Lien source
58929d08-7c6e-11f1-b5e4-567217cf4cfb
ae souterrains, cavités vd.docx
bp souterrain cavité vd.xlsx
bs cavités souterrain vd.xlsx
ccap souterrains cavités vd.docx
cctp souterrains cavités vd.docx
cadre mémoire souterrains cavités vd.doc
aws-mpi-1834787-rc.docx
correspondance-mpi-1834787.pdf
mpi1834787-aapc.pdf
r-ponse-formalis-e-questions-1-et-2.docx
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