L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché concerne les contrôles et les vérifications règlementaires périodiques des bâtiments ouvrages ainsi que les équipements communaux de la ville d'Aubagne.
Client
MAIRIE D'AUBAGNE
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
16/09/2026
Lien source
attestation_sur_l'honneur.doc
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
fiche fournisseur.doc
lot 01 annexe referentiel bati cont.periodiques - copie.pdf
lot 01 bpu_contrôles_périodiques.xls
lot 01 cctp_contrôles périodiques.pdf
lot 01 dqe_contrôles_périodiques.xls
lot 02 bpu_controles_techniques.xls
lot 02 cctp_contrôles techniques.pdf
lot 02 dqe_controles_techniques.xls
référentiel bâti contrôles périodiques.xlsx
aws-mpi-1845237-rc.pdf
correspondance-mpi-1845237.pdf
mpi1845237-aapc.pdf
c7b0e31a-7dbe-11f1-8eda-567217cf4cfb
Lot: Missions de contrôles périodiques Description : Missions de contrôles périodiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Missions de contrôles techniques Description : Missions de contrôles techniques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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