La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Client
VILLE DE LIMOGES
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/07/2025
Alloti
Non
Clôture
12/09/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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