Elaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle et réalisation de prestations de bornage et de division pour la ville de Limoges et la Communauté Urbaine Limoges Métropole

Lot: Elaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle pour la Ville de Limoges et la Communauté Urbaine Limoges Métropole Description : Elaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle pour la Ville de Limoges et la Communauté Urbaine Limoges Métropole Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande, conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Lot: Réalisation de prestations de bornage et de division pour la Ville de Limoges Description : Réalisation de prestations de bornage et de division pour la Ville de Limoges Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande, conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Techniques Particulières.