La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Client
CCAS DE LIMOGES
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/05/2025
Alloti
Non
Clôture
24/06/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
MAIRIE DE GONESSE
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
29/07/2026
CLIENT:
TOULOUSE MÉTROPOLE
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
30/04/2036
CLIENT:
Métropole Aix-Marseille Provence
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
20/07/2026
CLIENT:
Ville de Bruay-la-Buissière
REGION:
CLÔTURE:
16/07/2026
CLIENT:
Autres organismes
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
07/09/2026
CLIENT:
SPL LE MANS EVENEMENTS
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
22/07/2026
CLIENT:
ROANNAIS AGGLOMERATION
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
07/09/2026
CLIENT:
VAL D'OISE HABITAT
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
30/07/2026
CLIENT:
Centre National d'Études Spatiales
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
31/08/2026