SERVICES D'ASSURANCES POUR SATT AQUITAINE.

Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : ➢ La gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Frais de santé o Lot 2 : Prévoyance Le placement des risques à 100%, ➢ Et une mission de conseil et d'accompagnement.

Client

SATT Aquitaine

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

01/10/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

16/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
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1.06 MB
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1.05 MB
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974.83 KB
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1.65 MB
lot-1-cctp-sante-satt-aquitaine.pdf
1.17 MB
lot-2-cctp-prevoyance-satt-aquitaine.pdf
1.24 MB
reglement-de-consultation.pdf
1.25 MB
satt-aquitaine-analyse-des-resultats-2024.pdf
2.37 MB
satt-aquitaine-analyse-des-resultats-2025-91-.pdf
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Aperçu du document

Lot : Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : o Lot 1 : Frais de santé

Lot : Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : Lot 2 : Prévoyance

Détails de l'avis


France: Services d'assurance vie
SERVICES D'ASSURANCES POUR SATT AQUITAINE.

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SATT Aquitaine
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: SERVICES D'ASSURANCES POUR SATT AQUITAINE.
Description: Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : ➢ La gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Frais de santé o Lot 2 : Prévoyance Le placement des risques à 100%, ➢ Et une mission de conseil et d'accompagnement.
Identifiant de la procédure: e33d4932-9a01-4b39-a384-d9f8e36a2086
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66511000 Services d'assurance vie
Nomenclature complémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : o Lot 1 : Frais de santé
Description: CF CCTP
Identifiant interne: SANTE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SATT Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : Lot 2 : Prévoyance
Description: CF CCTP
Identifiant interne: PREVOYANCE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SATT Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SATT Aquitaine
Numéro d'enregistrement: 75302766300040
Adresse postale: 351 Cours de la Libération
Ville: Talence Cedex
Code postal: 33405
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: N.Perrichon@ast-innovations.com
Téléphone: +33 533514300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 173 30005400025
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: f3d8e1e5-6520-493b-956e-e1a3d10551d3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/10/2026 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français