Acquisition de vêtements de travail et chaussures de sécurité

Lot: Acquisition de vêtements de travail Description : Acquisition de vêtements de travail Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 1 an. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique cette période pourra être reconduite tacitement trois fois pour des périodes de 1 an sans que la durée totale du marché puisse dépasser quatre ans. Durée totale de cet accord-cadre : 48 moisDate de début prévisionnelle : 1 Avril 2026Date de fin prévue : 30 Mars 2027 Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du marché en cours.La période de reconduction commence à la date anniversaire de la notification du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation.En cas de décision de non-reconduction, le Pouvoir adjudicateur en informera le TITULAIRE par transmission par courriel de sa décision, au minimum 2 mois avant la date de fin de la période en cours.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Lot: Acquisition de chaussures de sécurité Description : Acquisition de chaussures de sécurité Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification pour une période initiale de 1 an. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique cette période pourra être reconduite tacitement trois fois pour des périodes de 1 an sans que la durée totale du marché puisse dépasser quatre ans. Durée totale de cet accord-cadre : 48 moisDate de début prévisionnelle : 1 Avril 2026Date de fin prévue : 30 Mars 2027 Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du marché en cours.La période de reconduction commence à la date anniversaire de la notification du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation.En cas de décision de non-reconduction, le Pouvoir adjudicateur en informera le TITULAIRE par transmission par courriel de sa décision, au minimum 2 mois avant la date de fin de la période en cours.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.