L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre comprend un maximum annuel : 200 000 € HT (800 000 € HT sur la totalité du marché).Date démarrage prévisionnelle : 03/2026
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/11/2025
Alloti
Non
Clôture
19/12/2025
Lien source
7773e116-c5fb-11f0-a220-acde48001122
01 acte engagement marché reception diagnostic eu ep 2026 2030.docx
02 cahier clauses administratives particulières marché reception diagnostic eu ep 2026 2030.pdf
bordereau des prix unitaires marché réception et diagnostic des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales 2026-2030.xlsx
détail quantitatif estimatif chantiers type marché réception et diagnostic des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales 2026-2030.xlsx
cahier clauses techniques particulieres marché réception et diagnostic des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales 2026-2030.pdf
aws-mpi-1740944-rc.pdf
correspondance-mpi-1740944.pdf
mpi1740944-aapc.pdf
ec659d9e-c609-11f0-ba38-acde48001122
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