L'acheteur est une entité adjudicatrice.Pour mémoire, les prestations de la précédente consultation étaient réparties en 2 lots :Lot 01 - Diagnostic des réseaux d'eaux usées des hameaux de Raphèle-les-Arles, Moulès, Mas Thibert et Saliers - commune d'ArlesLot 02 - Diagnostic des réseaux d'eaux usées de Saint-Martin-de-CrauLe lot n°2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à l'irrégularité des offres reçues et à la nécessité de redéfinir le besoin.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP.Les prestations objet du présent marché public sont financées sur le budget assainissement au moyen de fonds propres et de de subventions (Agence de l'eau)Le délai d'exécution du marché est de 24 mois dont 1 mois de préparation.Le délai d'exécution du marché commence à courir à partir de la date de commencement qui sera définie par ordre de service.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ACCM
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/11/2025
Alloti
Non
Clôture
12/01/2026 Marché clôturé
Lien source
2026-002 attri ae.doc
2026-002 bpu.xlsx
2026-002 ccap.pdf
2026-002 cctp.pdf
2026-002 dc1.doc
2026-002 dc2.doc
2026-002 dc4 - déclaration de sous-traitance.doc
2026-002 rc.pdf
2026-002_cctp_annexe 1 - fiches steu.pdf
2026-002_cctp_annexe 2 - fiches pr.pdf
2026-002_cctp_annexe 3 - fiches regards.pdf
2026-002_cctp_annexe 4_modèles de données aep - eu accm - v2.8.pdf
2026-002_cctp_annexe 5_accm_livraison-de-donnees-geographiques_general.pdf
2026-002_dqe.xlsx
aws-mpi-1734831-rc-v2.pdf
correspondance-mpi-1734831.pdf
mpi1734831-aapc.pdf
de465868-d9cb-11f0-aa70-acde48001122
Ce marché est clôturé