Travaux de curage des fossés en bordure des routes départementales de la Creuse

Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an.Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux.Le délai plafond d'exécution des bons de commande est fixé à 6 mois par l'Acheteur, sauf stipulation particulière mentionnée dans le bon de commande. Le candidat ne peut en aucun cas dépasser le délai plafond fixé.Afin d'assurer la satisfaction et l'effectivité de l'exécution des besoins du Département sur les périmètres géographiques des 5 Unités Territoriales Techniques (U.T.T.), l'Acheteur limitera l'attribution à un seul lot par candidat conformément à l'article 5.4 du Règlement de la Consultation.

Client

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE

Marché

Travaux

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/09/2025

Alloti

5 Lots

Clôture

27/10/2025

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

Codes CPV

Lots

Lot: U.T.T. AUBUSSON Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 65 000 € HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Lieu d'exécution : Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse.Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux.

Lot: U.T.T. AUZANCES Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 65 000 € HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Lieu d'exécution : Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse.Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux.

Lot: U.T.T. BOURGANEUF Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 65 000 € HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Lieu d'exécution : Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse.Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux.

Lot: U.T.T. BOUSSAC Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 65 000 € HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Lieu d'exécution : Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse.Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux.

Lot: U.T.T. LA SOUTERRAINE Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 65 000 € HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction. Lieu d'exécution : Les travaux seront exécutés sur le territoire du Département de la Creuse.Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution des travaux.

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