La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour la réalisation de travaux de réparation d'ouvrages d'art (ponts et murs de soutènement) sur le réseau routier du Département de la Loire.Les travaux, objet de la consultation respectent les principes généraux de prévention et peuvent relever des catégories 2 et 3 au sens du code du travail (loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993).
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/09/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
13/10/2025
Lien source
1-2-réparationoa-ae-lot2 2026.rtf
1-3-réparationoa-ae-lot3 2026.rtf
1-4-réparationoa-ae-lot4 2026.rtf
1-5-réparationoa-ae-lot5 2026.rtf
1-6-réparationoa-ae-lot6 2026.rtf
2-ccap réparation oa 2026.rtf
3-1-cctp réparation oa 2026 .docx
3-3-cctp annexe a repérage std_2026.pdf
3-3-cctp annexe b liste std_2026.doc
4-cit réparation oa 2022 lots 1-2-5-6.xls
5-cit réparation oa 2022 lots 3-4.xls
6-bp réparation oa 2026.rtf
dc1 formulaire.docx
dc1 notice.pdf
dc2 formulaire.docx
dc2 notice.pdf
dc4 formulaire.docx
dc4 notice.pdf
dispositif remise en jeu.pdf
aws-cg42-58630-rc.docx
cg4258630-aapc.pdf
042924ae-8e66-11f0-a8c0-acde48001122
0-rc réparation oa 2026.docx
1-1-réparationoa-ae-lot1 2026.rtf
Lot: Service territorial départemental (STD) Roannais Secteur Ouest Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductions tacites trois fois un anDurée totale : quatre ans Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 350 000 € HT
Lot: STD Roannais Secteur Est Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductions tacites trois fois un anDurée totale : quatre ans Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 350 000 € HT
Lot: STD Montbrisonnais Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductions tacites trois fois un anDurée totale : quatre ans Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 500 000 € HT
Lot: STD Plaine du Forez Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductions tacites trois fois un anDurée totale : quatre ans Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 500 000 € HT
Lot: STD Forez Pilat Secteur Forez Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductions tacites trois fois un anDurée totale : quatre ans Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 350 000 € HT
Lot: STD Forez Pilat Secteur Pilat Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductions tacites trois fois un anDurée totale : quatre ans Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 350 000 € HT
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