L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (16 800 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires).
Client
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
07/10/2025
Lien source
2025102a-rc.docx
ae lot n°17 panneaux photovoltaiques.pdf
c.c.a.p. cahier clauses administratives particulieres - schoenau foot.pdf
cctp dgpgf lot 17.pdf
dre qualiconsult.pdf
pgc - schoenau foot.pdf
planning - schoenau foot photovoltaique 0925 (2).pdf
rict- schoenau foot.pdf
guide-pratique-dematerialisation.pdf
ca2d6092-8895-11f0-aa19-4aecddb86d13
dcc1f42e-8896-11f0-89d3-4aecddb86d13
8d084f18-8897-11f0-b299-4aecddb86d13
Lot: secteur Bresse Description : secteur Bresse Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2026 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an. Informations complémentaires : Le montant renseigné à la valeur estimé hors TVA correspond au montant maximum pour les deux lots (4 800 000 euros HT), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires).
Lot: secteur Dombes Description : secteur Dombes Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2026 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an. Informations complémentaires : Le montant renseigné à la valeur estimé hors TVA correspond au montant maximum pour les deux lots (3 600 000 euros HT), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires).
Lot: secteur Haut-Bugey Description : secteur Haut-Bugey Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2026 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an. Informations complémentaires : Le montant renseigné à la valeur estimé hors TVA correspond au montant maximum pour les deux lots (4 800 000 euros HT), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires).
Lot: secteur Bugey Sud Description : secteur Bugey Sud Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2026 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an. Informations complémentaires : Le montant renseigné à la valeur estimé hors TVA correspond au montant maximum pour les deux lots (3 600 000 euros HT), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires).
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Il reste 31 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
26/09/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
11/09/2025
CLIENT:
Conseil Départemental de la Corrèze
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
18/09/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
29/09/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
12/09/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
05/09/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
12/09/2025
CLIENT:
CD des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
03/10/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
09/09/2025
CLIENT:
DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
09/09/2025