1.1 Acheteur
Nom officiel: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES - EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES - EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Identifiant de la procédure: d78df2d5-581d-4a72-b116-2fe69485d7e4
Identifiant interne: M2027-DA
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature complémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LE MARTEL
Ville: DONZENAC
Code postal: 19270
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Beurre lait oeufs et fromages
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES - BEURRE LAIT OEUFS ET FROMAGES
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/11/2026 16:00 +01:00
Lieu: DONZENAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Produits de charcuterie
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES - BEURRE LAIT OEUFS ET FROMAGES
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LE MARTEL
Ville: DONZENAC
Code postal: 19270
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/11/2026 16:00 +01:00
Lieu: DONZENAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Épicerie et boissons
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES - BEURRE LAIT OEUFS ET FROMAGES
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/11/2026 16:00 +01:00
Lieu: DONZENAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Produits surgelés
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES - BEURRE LAIT OEUFS ET FROMAGES
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LE MARTEL
Ville: DONZENAC
Code postal: 19270
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/11/2026 16:00 +01:00
Lieu: DONZENAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Fruits et légumes frais et élaborés réfrigérés
Description: FOURNITURES ET LIVRAISONS DE DENREES ALIMENTAIRES - BEURRE LAIT OEUFS ET FROMAGES
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: LE MARTEL
Ville: DONZENAC
Code postal: 19270
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/11/2026 16:00 +01:00
Lieu: DONZENAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Numéro d'enregistrement: 26190720800027
Adresse postale: LE MARTEL
Ville: DONZENAC
Code postal: 19270
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: +33 555220600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Numéro d'enregistrement: 26190720800027
Adresse postale: LE MARTEL
Ville: DONZENAC
Code postal: 19270
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Point de contact: EHPAD L'ABRI DU TEMPS
Téléphone: 0555220600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Numéro d'enregistrement: 17870005000010
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: bf3f5607-2aa2-48ae-aafc-4d5679c66860 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 23/10/2026 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français