Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages.

Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-12 du code la commande publique. Nombre maxi de titulaires de l'accord-cadre : 4 (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant).Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.

Client

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND COGNAC

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

27/11/2025

Alloti

Non

Clôture

12/01/2026

Lien source

Il reste 39 jours
pour répondre à ce marché

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