Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Client
CA CAUX SEINE AGGLO
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/11/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
09/01/2026
Lien source
49910b3e-cab5-11f0-b388-acde48001122
annexe 1 - étude faisabilité.docx
acted_engagement.docx
cctp.doc
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.docx
cacvs evitement rd487 rec.dwg
cacvs evitement rec step 500.dwg
cacvs evitement rec val cerisier + oril.dwg
cacvs-bettencourt-rec.dwg
note_fosse_surelles.pdf
etude irh oril.pdf
reglementdelaconsultation.docx
mpi1741352-aapc.pdf
159a79b0-cab9-11f0-a2b4-acde48001122
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