2.1
Procédure
Titre
:
Travaux pour l'extension de la piscine intercommunale "Aquarelle"
Description
:
Travaux pour l'extension de la piscine intercommunale "Aquarelle"
Identifiant de la procédure
:
0366d12e-b9ca-4f7b-81fd-a0595f9c71e4
Identifiant interne
:
AGGLO-PAT-2026-T-03
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45431000
Carrelages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45400000
Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45310000
Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232430
Travaux de traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45212212
Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45313000
Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saintes
Code postal
:
17100
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée d'appel d'offres, à l'exception des lots "Lot 02 - Carrelage", "Lot 03 - Second oeuvre" et "Lot 05 - TTE" qui, conformément à l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique, sont passés en procédure adaptée avec possibilité de négociation.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
10
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
10
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux
: