Réalisation de petits travaux de maçonnerie sur les digues, épis et ouvrages de protection du trait de côte

Le présent accord-cadre concerne la réalisation de petits travaux de maçonnerie sur les digues, épis et ouvrages de protection du trait de côte. Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Client

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE

Marché

Travaux

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026_059_ccap.pdf
354.04 KB
2026_059_cctp.pdf
332.44 KB
2026_059_cmt.pdf
132.77 KB
2026_059_rc.pdf
264.17 KB
fichecsl.action
163.26 KB
2026_059_bpu.xlsx
30.52 KB
2026_059_ae.pdf
262.14 KB

Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24170045900043
Ville : Saint martin de re
Code Postal : 17410
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_25QqOypdnc
Identifiant interne de la consultation : 2026_059
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact : marchespublics@cc-iledere.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Dans le cadre de la qualification de SIAE, le candidat fournit à l'appui du DC2, la convention signée avec l'Etat.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat présentera tout document démontrant :
- Des références de collectivités locales et/ou de maîtres d'ouvrages publics ou pour des prestations de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché public.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18 décembre 2026 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation de petits travaux de maçonnerie sur les digues, épis et ouvrages de protection du trait de côte
Code CPV principal
Descripteur principal : 45246410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre concerne la réalisation de petits travaux de maçonnerie sur les digues, épis et ouvrages de protection du trait de côte.
Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Lieu principal d'exécution du marché : Charente-Maritime
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés.
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16/11/2026
Mots clés: Digue

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24170045900043
Ville : Saint martin de re
Code Postal : 17410
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_25QqOypdnc
Identifiant interne de la consultation : 2026_059
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact : marchespublics@cc-iledere.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Dans le cadre de la qualification de SIAE, le candidat fournit à l'appui du DC2, la convention signée avec l'Etat.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat présentera tout document démontrant :
- Des références de collectivités locales et/ou de maîtres d'ouvrages publics ou pour des prestations de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché public.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18 décembre 2026 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation de petits travaux de maçonnerie sur les digues, épis et ouvrages de protection du trait de côte
Code CPV principal
Descripteur principal : 45246410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre concerne la réalisation de petits travaux de maçonnerie sur les digues, épis et ouvrages de protection du trait de côte.
Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Lieu principal d'exécution du marché : Charente-Maritime
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés.
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16/11/2026
Mots clés: Digue

27 jours

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