Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap

Lot: LE HAVRE SEINE METROPOLE Description : (sans minimum - maximum 1 818 182 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: FECAMP CAUX DE SEINE Description : (sans minimum - maximum 1 636 364 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: CAUX ALBATRE Description : (sans minimum - maximum 1 363 636 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: DIEPPE - VILLE SOEURS Description : (sans minimum - maximum 1 090 909 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: PAYS DE BRAY Description : (sans minimum - maximum 909 091 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: RIVIERE VEXIN Description : (sans minimum - maximum 454 545 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: ROUEN Description : (sans minimum - maximum 1 636 364 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: PERIPHERIE METROPOLE ROUEN NORMANDIE Description : (sans minimum - maximum 1 636 364 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: CAUX AUSTREBERTHE Description : (sans minimum - maximum 1 090 909 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans

Lot: TRANSPORTS PAR VEHICULES ADAPTES Description : (sans minimum - maximum 1 090 909 € HT) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot multi-attributaires de services1 An, à compter du 1er septembre 2026, reconductible 3 fois 1 an, par tacite reconduction, soit une durée maximale 4 ans