L'accord-cadre sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques et exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 200 000,00 € HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Client
HABITAT 76
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/07/2025
Alloti
Non
Clôture
12/09/2025
Lien source
77b1d0fa-6734-11f0-96cc-4aecddb86d13
charte chantier vert.pdf
o01. acte d engagement et ses annexes.docx
o02. cahier des clauses administratives particulieres.pdf
o02a. annexe 1 modele de la convention de dematerialisation des documents emis par habitat 76.pdf
o02b. annexe 2 modele de contrat de mandat de facturation dematerialisee d habitat 76.pdf
o03. cahier des clauses techniques particulieres.pdf
o04. bpu-dqe.xlsx
o05. grille valeur methodologique, technique et environnementale .docx
o06. charte ethique habitat 76.pdf
aws-mpi-1679218-rc.pdf
mpi1679218-aapc.pdf
341e9858-67a9-11f0-8afe-4aecddb86d13
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