L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 3 000 000,00 € HT puis de 2 000 000,00 € HT pour chaque période de reconduction.
Client
HABITAT 76
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/07/2025
Alloti
Non
Clôture
12/09/2025
Lien source
22039efc-60bf-11f0-b7fc-4aecddb86d12
charte chantier vert.pdf
o01.acte d engagement et ses annexes.docx
o02.ccap.pdf
o02a. annexe 1 modele de la convention de dematerialisation des documents emis par habitat 76.pdf
o02b. annexe 2 modele de contrat de mandat de facturation dematerialisee d habitat 76.pdf
o03.cctp.pdf
o03a.annexe 1 au cctp - implantation du patrimoine sur le département.pdf
o04.bpu-dqe.xlsx
o05.gvmte .docx
o06.charte ethique habitat 76.pdf
aws-mpi-1678675-rc.pdf
mpi1678675-aapc.pdf
571a73a6-60ef-11f0-9433-4aecddb86d12
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