Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum.
Client
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
5259d9b0-5f69-11f0-ad77-4aecddb86d12
ae et annexes.docx
for-gen-09 - v2 - analyse de dernière minute.pdf
guide_etape_1_redaction_dun_mode_operatoire_pour_lentreprise_exterieure(1).pdf
guide_etape_2_analyse_des_risques_pour_lentreprise_exterieure.pdf
guide_etape_3_definition_des_mesures_de_prevention(1).pdf
guide_etape_4_redaction_des_plans_de_prevention.pdf
lot 1 bpu _ dqe - 2024 v2.xlsx
lot 2 bpu _dqe - 2024 v2.xlsx
ccap annexe 2 facturation electronique.pdf
ccap et annexes 1.pdf
cctp annexe bilan des entrants et sortants du chantier v2.xlsx
cctp lot 1.pdf
cctp lot 2.pdf
rc annexe 1 - cgu aws v 2023.pdf
rc annexe 2 aws-achat_depot-sans-signature.pdf
rc annexe 3 cadre envso déchets lots 1 & 2.docx
rc.pdf
mpi1676522-aapc.pdf
cc3fd7f0-606f-11f0-b353-4aecddb86d12
Lot: Travaux de génie civil, renforcement et réparation des ouvrages d'art Description : Travaux de génie civil, renforcement et réparation des ouvrages d'art Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du CCAP et considérées comme une option au sens du Droit Européen Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Période 1 : maximum de 1 800 000€ HTPériode 2 : maximum de 1 800 000€ HTPériode 3 : maximum de 1 800 000€ HTPériode 4 : maximum de 1 800 000€ HTTotal de 7 200 000€ HTSi le maximum annuel n'est pas intégralement consommé, le solde pourra être reporté dans le montant maximum de la période de reconduction suivante.Le montant maximum est toutefois fixé, toutes périodes de reconduction confondues, à 7 200 000€ HT
Lot: Etanchéité, chaussée et équipements des ouvrages Description : Etanchéité, chaussée et équipements des ouvrages Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du CCAP et considérées comme une option au sens du Droit Européen Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Période 1 : maximum de 1 500 000€ HTPériode 2 : maximum de 1 500 000€ HTPériode 3 : maximum de 1 500 000€ HTPériode 4 : maximum de 1 500 000€ HTTotal de 6 000 000€ HTSi le maximum annuel n'est pas intégralement consommé, le solde pourra être reporté dans le montant maximum de la période de reconduction suivante.Le montant maximum est toutefois fixé, toutes périodes de reconduction confondues, à 6 000 000€ HT
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