Le présent accord-cadre est utilisé pour l'ensemble des travaux de réparation des ouvrages d'art sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Il peut s'agir de travaux conséquents comme de petits travaux d'entretien.Cet accord cadre multi attributaires mixte sera exécuté à la fois par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre n'est pas alloti, la répartition des bons de commande s'effectue par secteurs géographiques. Les modalités d'attribution des bons de commandes et des marchés subséquents sont détaillées au dossier de consultation.Le maximum est de 8 000 000 €HT par an pour l'ensemble des titulaires. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables.
Client
SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/08/2026
Alloti
Non
Clôture
02/10/2026
Lien source
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
ae.docx
annexe ccap clause insertion sem.pdf
annexe 1-territoires sem.pdf
annexe 2 - présentation m0278.pdf
annexe 3 - inspection détaillée m0278.pdf
annexe 4 - présentation p0818.pdf
annexe 5 - inspection détaillée p0818.pdf
annexe 6 - présentation p0698.pdf
annexe 7 - inspection détaillée p0698.pdf
bpu-travaux réparation oa-v2.xlsx
ccap.pdf
cctp travaux réparation oa - v2.pdf
mtechnique et environnemental.docx
rc mp.pdf
aws-cg42-62332-rc.pdf
cg4262332-aapc.pdf
correspondance-cg42-62332.pdf
b61be6ba-9be4-11f1-bcfd-567217cf4cfb
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