L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026.Le montant maximum des travaux, tous les lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 1 925 000,00 € HT, soit 7 700 000,00 € HT sur 4 ans.
Client
HABITAT 76
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/06/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
07/07/2025 Marché clôturé
Lien source
4d7661e8-42e0-11f0-9ecd-a860b637a2f5
o01.lot1-acted_engagement.docx
o02.lot1-bpu-dqe lot 1 territoire rouen - elbeuf.xlsx
o03.gvmte lot 1.docx
o05a.lot1-annexe1 liste des communes lot1 rouen-elbeuf.xlsx
o01.lot2-acted_engagement.docx
o02.lot2-bpu dqe.xlsx
o03.gvmte lot 2.docx
o05a.lot2-annexe1 liste des communes.xlsx
o01.lot3-acted_engagement.docx
o02.lot3-bpu dqe lot 3 pays bray caux.xlsx
o03.gvmte lot 3.docx
o05a.lot3-annexe1 liste des communes.xlsx
charte chantier vert.pdf
o04.ccap.pdf
o04a. annexe 1 modele de la convention de dematerialisation des documents emis par habitat 76.pdf
o04b. annexe 2 modele de contrat de mandat de facturation dematerialisee d habitat 76.pdf
o05.cctp.pdf
o05b.annexe2 carte territoires.pdf
o06. charte ethique habitat 76.pdf
aws-mpi-1652320-rc.pdf
mpi1652320-aapc.pdf
Lot: Territoire de ROUEN / ELBEUF Description : Territoire de ROUEN / ELBEUF Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques. L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Territoire de la Pointe de Caux Description : Territoire de la Pointe de Caux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques. L'estimation indiqué pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux Description : Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques. L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Ce marché est clôturé
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