Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 01/12/2026.Le montant maximum des travaux, tous lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 5 950 000,00 € HT, soit 23 800 000,00 € HT sur 4 ans
Client
HABITAT 76
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/05/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
16/06/2025 Marché clôturé
Lien source
6493cd70-2fee-11f0-a14f-acde48001122
o01. lot 01 acte d engagement et ses annexes.docx
o02. lot 01 bpu-dqe.xlsx
o03. lot 01 gvmte.docx
o05a. lot 01 annexe 1 liste des communes.xlsx
o01. lot 02 acte d engagement et ses annexes.docx
o02. lot 02 bpu-dqe.xlsx
o03. lot 02 gvmte.docx
o05a. lot 02 annexe 1 liste des communes.xlsx
o01. lot 03 acte d engagement et ses annexes.docx
o02. lot 03 bpu-dqe.xlsx
o03. lot 03 gvmte.docx
o05a. lot 03 annexe 1 liste des communes.xlsx
charte chantier vert.pdf
o04. cahier des clauses administratives particulieres.pdf
o04a. annexe 1 modele de la convention de dematerialisation des documents emis par habitat 76.pdf
o04b. annexe 2 modele de contrat de mandat de facturation dematerialisee d habitat 76.pdf
o05. cahier des clauses techniques particulieres.pdf
o05b. annexe 2 carte de répartition des lots.pdf
o06. charte ethique habitat 76.pdf
aws-mpi-1643348-rc.pdf
mpi1643348-aapc.pdf
7338f918-2ff8-11f0-a6a7-a860b637a2f5
Lot: Territoire de Rouen-Elbeuf Description : Territoire de Rouen-Elbeuf Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques.L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Territoire de la Pointe de Caux Description : Territoire de la Pointe de Caux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques.L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Lot: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux Description : Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques.L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction.
Ce marché est clôturé
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