ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Lot: PRODUITS D'EPICERIE Description : PRODUITS D'EPICERIE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: VIANDES ET LEGUMES SURGELES Description : VIANDES ET LEGUMES SURGELES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: POISSONS ET PRODUITS DE LA MER SURGELES Description : POISSONS ET PRODUITS DE LA MER SURGELES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: PRODUITS SURGELES ELABORES Description : PRODUITS SURGELES ELABORES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: GLACES Description : GLACES Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: PRODUITS LAITIERS Description : PRODUITS LAITIERS Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: VIANDE DE PORC FRAICHE ET CHARCUTERIE Description : VIANDE DE PORC FRAICHE ET CHARCUTERIE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: VIANDE FRAICHE DE VOLAILLE ET DE BOUCHERIE Description : VIANDE FRAICHE DE VOLAILLE ET DE BOUCHERIE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: VIANDE CUITE SOUS VIDE Description : VIANDE CUITE SOUS VIDE Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: LEGUMES DE 4ème ET 5ème GAMME Description : LEGUMES DE 4ème ET 5ème GAMME Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: SANDWICHS Description : SANDWICHS Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: PAINS FRAIS Description : PAINS FRAIS Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: FRUITS ET LEGUMES FRAIS Description : FRUITS ET LEGUMES FRAIS Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou date de notification si ultérieure. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder 48 mois.La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'Assiette Dieppoise reconduit automatiquement le marché public. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.En revanche, l'Assiette Dieppoise se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis d'un mois par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours. Fonds Communautaires : Non