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Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
Client
GCS HACOM
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
22/09/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
06/11/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Lot 1 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
Lot : Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres MCO et Psychiatrie du GCS HACOM
Lot : Lot 3 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres hors MCO et hors Psychiatrie du GCS HACOM
Lot : Lot 4 : Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
Lot : Lot 5 : Assurance Prestations Statutaires pour les membres du GCS HACOM
Lot : Lot 6 : Assurance Protection Juridique pour les membres du GCS HACOM
Questions / Réponses
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
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R
Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
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Bonjour,
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
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24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
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24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
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Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
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5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
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6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
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6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
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7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
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3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
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6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
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Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
En vous remerciant
Cordialement
24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour,
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions:
1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
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Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns.
Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns.
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24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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1. Maison d'Harcourt :
La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ».
2. Maison de retraite pont Authou :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU"
3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche :
Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1.
Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ».
4. Résidence d'Eawy Saint Saëns :
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD"
5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN:
Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... »
6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg :
L'établissement n'est pas concerné par ce lot.
7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô:
Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz.
8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns.
Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte."
29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
Détails de l'avis
Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-93271 du 28/09/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication :
76, 14, 61, 50
Annonce n°
26-93271
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
GCS HACOM
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
Description
:
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
Identifiant de la procédure
:
ae1f60e1-a6d1-42fb-bb05-9d8442a4e90f
Identifiant interne
:
27-01
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66514110
Services d'assurance de véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66512000
Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66513100
Services d'assurance défense et recours
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66516400
Services d'assurance responsabilité civile générale
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
6
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
6
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
Description
:
Lot 1 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres MCO et Psychiatrie du GCS HACOM
Description
:
Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres MCO et Psychiatrie du GCS HACOM
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516400
Services d'assurance responsabilité civile générale
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66516400
Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres hors MCO et hors Psychiatrie du GCS HACOM
Description
:
Lot 3 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres hors MCO et hors Psychiatrie du GCS HACOM
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516400
Services d'assurance responsabilité civile générale
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 : Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
Description
:
Lot 4 : Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66514110
Services d'assurance de véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 : Assurance Prestations Statutaires pour les membres du GCS HACOM
Description
:
Lot 5 : Assurance Prestations Statutaires pour les membres du GCS HACOM
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66512000
Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 : Assurance Protection Juridique pour les membres du GCS HACOM
Description
:
Lot 6 : Assurance Protection Juridique pour les membres du GCS HACOM
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66513100
Services d'assurance défense et recours
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GCS HACOM
Numéro d’enregistrement
:
13002058900011
Adresse postale
:
19 AVENUE RENE COTY
Ville
:
Lillebonne
Code postal
:
76170
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
gcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone
:
0235393415
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
177 600 053 00025
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
0e1486dc-6640-40d8-9469-68e094fb79fd-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Description
:
Modification de la date de remise des offres : Lire 6 Novembre 2026 au lieu du 30 Octobre 2026
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
LOT-0001
Identifiant de la section
:
LOT-0002
Description des modifications
:
Modification de la date de remise des offres : Lire 6 Novembre 2026 au lieu du 30 Octobre 2026
Les documents de marché ont été modifiés le
:
28/09/2026
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
LOT-0001
Identifiant de la section
:
LOT-0002
Identifiant de la section
:
LOT-0003
Identifiant de la section
:
LOT-0004
Identifiant de la section
:
LOT-0005
Identifiant de la section
:
LOT-0006
Description des modifications
:
Modification de la date de remise des offres : Lire 6 Novembre 2026 au lieu du 30 Octobre 2026
Les documents de marché ont été modifiés le
:
28/09/2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
615cd369-907c-47df-9b38-99e912a97576
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
28/09/2026
à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/09/2026
1 jours
pour répondre à ce marché