Sensibilisation des habitants au tri de déchets par des léopards du tri 2026-2029

* 2-2 Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix forfaitaires.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.