- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation)La présente consultation est organisée par la Communauté urbaine en vue de l'attribution d'un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de luminaires à LEDS.- Procédure de passation (cf. art 2-2 du règlement de la consultation)La consultation est passée en appel d'offres ouvert.- Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation)La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Il est conclu sans montant minimum et avec les maximums suivants pour la durée totale du marché et pour chacun des lots :
Client
LE HAVRE SEINE METROPOLE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/08/2025
Alloti
8 Lots
Clôture
23/09/2025
Lien source
11e22896-8274-11f0-b9c9-4aecddb86d12
2025 consult - lot 1.xls
ae lot n°1.docx
2025 consult - lot 2.xls
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ccap.pdf
cctp.pdf
aws-mpi-1695693-rc.pdf
mpi1695693-aapc.pdf
Lot: Luminaires fonctionnels routiers Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 3 000 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
Lot: Luminaires de style Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 100 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
Lot: Luminaires de renforcement de passages piétons Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 10 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
Lot: Luminaires en applique sur bâtiment Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 200 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
Lot: Luminaires ronds plats Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 200 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
Lot: Luminaires ronds bombés Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 1 000 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
Lot: Luminaires décoratifs carrés Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 1 000 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
Lot: Luminaires décoratifs ronds Description : Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 1 000 000 € HT pour la durée totale du marché Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui - Durée de l'accord-cadre (cf. art 4-2-1 du règlement de la consultation)Il est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction.Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre dans le respect du délai d'exécution fixé dans le bon de commande. Fonds Communautaires : Non
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