La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles R.2124-2-1°, R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5 code de la commande publique du 05/12/2018 applicable au 01/04/2019.Le marché est dévolu en lot unique au sens de l'article L2113-11 2° du Code de la Commande Publique puisque la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence et risquerait de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Client
VILLE DE GRAND QUEVILLY
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/03/2026
Alloti
Non
Clôture
24/04/2026
Lien source
charte envir.pdf
aws-achat_depot-sans-signature.pdf
pg dpgf - illuminations noel 2026 - 29.pdf
aw-solutions-cgu-version-1.2 du 27 juillet 23.pdf
illuminations 2026 - 29_26005_ae.pdf
illuminations 2026 - 29_26005_attestation visite offre.pdf
illuminations 2026 - 29_26005_attestation de visite ville.pdf
illuminations 2026 - 29_26005_ccap.pdf
illuminations 2026 - 29_26005_cctp.pdf
illuminations 2026 - 29_26005_cadre mémoire technique.xlsx
illuminations 2026 - 29_26005_dpgf.xlsx
illuminations 2026 - 29_26005_rc.pdf
avenue blum-a9.pdf
boulangerie rue p.lefrançois - a12.pdf
centre-vile-a5-a6-a7-a8.pdf
crèche i.a.e (kennedy)-a11.pdf
giratoire pompiers-a10.pdf
parge de garde -localisations des motifs de noel.pdf
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suite le bourg-a1.pdf
aws-mpi-1787884-rc.pdf
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