L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice des membres du GHT soit le CHANGE et le Centre Hospitalier Gabriel Déplante.
Client
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/03/2026
Alloti
Non
Clôture
24/03/2026
Lien source
6b6ccc78-170b-11f1-a3c4-acde48001122
25068 ae.docx
25068 bpu dqe.xlsx
25068 ccap annexe 1_charte prestataire systemes information ght (à signer).docx
25068 ccap annexe 2_exigences techniques.pdf
25068 ccap annexe 3_club_rssi_sante_clausier_2025.pdf
25068 ccap annexe 4_fiche_de_reponse_clausierssisanté_v2025.xlsx
25068 ccap annexe 5_fiche analyse sécurité - nouveau besoin.docx
25068 ccap annexe 6_rgpd.docx
25068 ccap.pdf
25068 cctp.pdf
25068 cadre de mémoire et dd.docx
25068 rc.pdf
attestation honneur_contrats russes.docx
fiche contact entreprise.xlsx
aws-mpi-1788276-rc.pdf
mpi1788276-aapc.pdf
838fd15c-170f-11f1-8421-acde48001122
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